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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est une ordonnance de celui qui préside à un tribunal, apposée au bas d'une requête, par laquelle il commet un conseiller du siege pour faire quelque instruction dans une affaire, soit civîle ou criminelle, comme pour faire une enquête ou une information, un interrogatoire sur faits et articles, un procès-verbal.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1136

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont plusieurs héritiers d'un défunt qui viennent conjointement à sa succession. Il y a des cohéritiers qui succedent également à tous les biens du défunt ; il y en a d'autres qui ne succedent qu'à certains biens, comme aux meubles et acquêts, ou aux propres d'une certaine ligne, ou aux biens situés dans certaines coutumes. Ceux qui succedent aux mêmes biens sont cohéritiers entr'eux ; ils ne laissent pas aussi, par rapport à la contribution aux dettes, d'être considérés comme cohéritiers de ceux qui prennent d'autres biens auxquels ils ne succedent pas. Voyez ci-après CONTRIBUTION, DETTE, HERITIER, SUCCESSION. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1113

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

CHAMBELLENAGE, ou CHAMBRELAGE, s. m. (Jurisprudence) terme usité dans plusieurs coutumes. C'est un droit ou profit de fief dû au seigneur dominant, pour chaque mutation de vassal.

Le terme de chambellage vient de ce qu'autrefois le chambellan, dont l'office est de veiller sur ce qui se passe dans la chambre du roi, assistait à la cérémonie de la foi et hommage des vassaux du roi, et recevait d'eux à cette occasion quelque libéralité ; ce qui fut depuis converti en un droit ; tellement que par arrêt de l'année 1262, il fut ordonné que les chambellans auraient droit de prendre de tous vassaux qui relevaient du roi, vingt sous pour un fief de cinquante livres de rente et au-dessous ; cinquante sous pour un fief de cent livres de revenu ; et cinq livres, le tout parisis, pour un fief de cinq cent livres de revenu et au-dessus ; ce que l'on trouve rapporté dans le registre de S. Just. Voyez aussi Pasquier, en ses Recherches, liv. IV. ch. xxxiij.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 2014

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence et Histoire ancienne) ce terme a deux significations différentes ; il signifie quelquefois une espèce de mariage moins solennel, qui avait lieu chez les anciens, et qui se pratique encore en quelques pays. Parmi nous il signifie ordinairement le commerce charnel d'un homme et d'une femme libres, c'est-à-dire qui ne sont point mariés ensemble ni avec un autre.

Si nous remontons au premier âge du monde, nous voyons que quelques-uns des patriarches avaient en même temps plusieurs femmes. Le premier qui en usa de la sorte fut Lamech fils de Mathusael (c'était la cinquième génération de l'homme). Lamech eut deux femmes nommées Ada et Sella, qui sont également qualifiées uxores.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1418

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