PEUPLE

LE, s. m. (Gouvernement politique) nom collectif difficîle à définir, parce qu'on s'en forme des idées différentes dans les divers lieux, dans les divers temps, et selon la nature des gouvernements.

Les Grecs et les Romains qui se connaissaient en hommes, faisaient un grand cas du peuple. Chez eux, le peuple donnait sa voix dans les élections des premiers magistrats, des généraux, et les decrets des proscriptions ou des triomphes, dans les règlements des impôts, dans les décisions de la paix ou de la guerre, en un mot, dans toutes les affaires qui concernaient les grands intérêts de la patrie. Ce même peuple entrait à milliers dans les vastes théâtres de Rome et d'Athènes, dont les nôtres ne sont que des images maigres, et on le croyait capable d'applaudir ou de siffler Sophocle, Eurypide, Plaute et Térence. Si nous jetons les yeux sur quelques gouvernements modernes, nous verrons qu'en Angleterre le peuple élit ses représentants dans la chambre des communes, et que la Suède compte l'ordre des paysans dans les assemblées nationales.


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ENCHERE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) ce terme qui vient d'enchérir, ne devrait, selon la signification propre, s'entendre que de l'offre qui est faite au-dessus du prix qu'un autre a offert : néanmoins dans l'usage, on comprend sous le terme d'enchère, toute mise à prix, même celle qui est faite la première pour quelque meuble ou immeuble, ou pour un bail ou autre exploitation.

Dans quelques pays, les enchères sont appelées mises à prix ; et en d'autres, surdites.

Les enchères sont reçues dans toutes les ventes de meubles qui se font à l'encan, soit à l'amiable, ou forcées. Dans ces sortes de ventes, c'est l'huissier qui fait la première enchère, ou mise à prix.


Clics : 2251

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ENLOYER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est la même chose qu'enlayer. Voyez ci-devant ENLAYER. (A)

Clics : 1349

ENQUÊTE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. inquisitio, ou suivant l'ancien style du palais inquesta, (Jurisprudence) est un procès-verbal rédigé par ordre et en présence d'un juge ou commissaire, contenant des dépositions de témoins sur des faits dont quelqu'un veut avoir la preuve, soit par cette voie seule, soit pour faire concourir cette preuve testimoniale avec quelque preuve par écrit.

Autrefois sous le terme d'enquête on comprenait également les enquêtes proprement dites, c'est-à-dire celles qui se font en matière civile, et les informations qui sont des espèces d'enquêtes en matière criminelle ; mais présentement on ne donne le nom d'enquête à ces sortes d'actes, qu'en matière civile.


Clics : 1935

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ECHENAL

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes pour exprimer une gouttière, qui est ordinairement faite de chêne, que l'on met sous les toits des maisons, pour empêcher que l'eau de la pluie ne tombe sur le fonds des voisins. Dans le Bourbonnais on dit échenal ; dans d'autres endroits on dit échenez, comme dans la coutume de Nivernais, ch. Xe art. 1. (A)

Clics : 1797

ECHOITE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie ce qui est échu à quelqu'un par succession ou autrement. En fait de successions, il n'y a guère que les collatérales que l'on qualifie d'échoite, quasi sorte obtigerint ; au lieu que les successions directes, ex voto naturae liberis debentur. Beaumanoir, dans ses anciennes coutumes de Beauvaisis, dit que l'échoite est, quand l'héritage descend de côté par défaut de ce que celui qui meurt n'a point d'enfants ni autres descendants issus de ses enfants, de manière que les héritages échaient à son plus proche parent.


Clics : 1318

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  1. DOMICILE
  2. DONATION
  3. EPAVITÉ
  4. EMENDANT
  5. DOCUMENS

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