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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) se dit dans quelques provinces pour exprimer les grains pendants par les racines. Ce terme est opposé à dépouille, qui signifie les grains séparés du fonds. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1190

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est une enchère qui se fait au-dessus de celle qu'on appelle tiercement.

En matière d'eaux et forêts le demi-tiercement n'est reçu que sur le tiercement ; mais on peut d'une seule enchère faire le tiercement et demi-tiercement, ce qui s'appelle doublement : telle est la disposition de l'ordonnance des eaux et forêts, titre XVe article 35.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1151

Lire la suite : DOUBLEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) sont des choses abandonnées (voyez Lindanum de Teneremonda, p. 218.) Il en est aussi parlé dans les coutumes particulières du baillage de S. Omer, art. 7. Voyez le glossaire de Laurière, au mot estrejures, et ci-devant le mot ESTRAYERS, qui a quelque rapport à celui-ci. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1095

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est un contrat par lequel le propriétaire d'un héritage en cede à quelqu'un la jouissance pour un temps, ou même à perpétuité, à la charge d'une redevance annuelle que le bailleur réserve sur cet héritage, pour marque de son domaine direct.

Ce contrat n'a lieu que pour des héritages, et non pour des meubles, ni même pour des immeubles fictifs.

Le terme d'emphytéose tire son étymologie du grec , qui signifie planter, améliorer une terre, parce que ces sortes de contrats ne se pratiquaient que pour des terres que l'on donnait à défricher ; et c'est de-là, selon quelques auteurs, que ce contrat s'appelle roture, quasi à rumpendis terris. Le complant et le bordelage usités dans quelques provinces, ont beaucoup de rapport avec l'emphytéose. Voyez BORDELAGE et COMPLANT.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2533

Lire la suite : EMPHYTÉOSE