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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est le jour auquel on doit payer ou faire quelque chose.

L'échéance d'une obligation, promesse, lettre de change, est le terme auquel doit se faire le payement sur l'échéance des lettres de change, Voyez au mot LETTRES DE CHANGE.

Dans les délais d'ordonnance, tels que ceux des ajournements ou assignations, l'échéance est le jour qui suit l'extrémité du délai ; car on ne compte point le jour de l'échéance dans le délai, dies termini non computatur in termino, de sorte, par exemple, qu'un délai de huitaine est de huit jours francs, c'est-à-dire que l'on ne compte point le jour de l'explait, et que l'échéance n'est que le dixième jour. Voyez DELAI.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1824

Lire la suite : ECHÉANCE

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Écrit par : Denis Diderot (*)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme de coutume ; c'est le droit de poser une échelle sur l'héritage d'autrui, pour relever quelque ruine. Ce qui est droit d'échelage d'un côté, est servitude d'échelage de l'autre.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1195

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

v. act. (Jurisprudence) terme de coutumes qui signifie exposer quelqu'un sur une échelle en public, en punition de quelque crime. Voyez ci-devant ECHELLE. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1385

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. pl. (Jurisprudence) terme usité dans plusieurs coutumes pour exprimer les terres ensemencées en blé. On distingue quelquefois les emblaves ou terres emblavées des terres simplement ensemencées. Les emblaves ou terres emblavées sont dans quelques coutumes les terres où le blé est déjà levé ; c'est en ce sens qu'il en est parlé dans l'article 59 de la coutume de Paris. Les terres ensemencées sont celles où le blé est semé, mais n'est pas encore levé. Dans l'usage on confond souvent les emblaves avec les terres ensemencées. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2268