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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) ancien terme qui se trouve dans plusieurs coutumes, pour amende, comme émende d'appel, de tost-entrée ; émende coutumière, émende de gage. Voyez AMENDE, et le glossaire de M. de Laurière, au mot Emende. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1279

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) ce terme a dans cette matière plusieurs significations différentes.

Emploi, dans un compte, signifie l'application que l'on fait d'une partie dans la recette ou la dépense ; ainsi l'on dit employer une somme en recette, c'est-à-dire s'en charger en recette. Employer une somme en dépense, c'est la porter dans la dépense du compte. Employer en reprise, c'est reprendre et retirer une somme dont on s'est d'abord chargé en recette, mais que l'on reprend ensuite, parce que réellement on ne l'a pas touchée.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1247

Lire la suite : EMPLOI

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou VIF GAGE, s. m. (Jurisprudence) dont parlent les articles 54 et 55 de la coutume de Bretagne, est un contrat par lequel le débiteur donne à son créancier la jouissance d'un héritage, à condition d'en imputer les fruits sur le principal qui lui est dû : ce qui est opposé à l'antichrèse ou mort-gage, dans lequel les fruits sont donnés au créancier en compensation des intérêts à lui dû.. M. Hevin a fait une savante dissertation pour établir cette distinction de l'engage d'avec l'antichrèse, où il relève l'erreur dans laquelle est tombé M. d'Argentré, qui dit que l'engage est la même chose que l'antichrèse du droit Romain. Voyez les arrêts de Bretagne, par Frain, avec les notes d'Hevin, tome I. plaidoyer 77. observation 33. p. 312. Cet engage parait être la même chose que l'engagement. Voyez ci-après ENGAGEMENT. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1055

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou ENLOYER, déférer le serment, (Jurisprudence) Dans l'article 153 de la très-ancienne coutume de Bretagne, le serment est appelé lai ou loi ; d'où sont venus les termes enlayer et enloyer, pour dire déférer le serment : termes qui étaient fort usités dans l'ancien style judiciaire de la province, et qui le sont encore dans les juridictions inférieures, même dans quelques sièges royaux et présidiaux. Voyez les arrêts du parlement du Bretagne, par Frain, tome II. plaid. 112. pag. 689. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1128