ou ESSONGNE, s. f. (Jurisprudence) est un droit ou devoir seigneurial dû par les héritiers ou successeurs du défunt aux seigneurs dans la censive desquels il possédait des héritages au jour de son décès. Ce terme vient de sonniata, qui dans la basse latinité signifie procuration sonnière, seu hospitio excipere, procurare. Dans la suite ce terme fut pris pour la prestation qui se payait au lieu du droit de procuration.
Ce droit est d'un ou deux deniers parisis en quelques endroits, c'est de douze en d'autres : c'est d'autant, ou du double, ou de la moitié du cens annuel. Voyez le procès-verbal de la coutume de Reims.
Le droit de meilleur catel usité dans les Pays-bas a quelque rapport à ce droit d'essogne ; l'un et l'autre sont une suite du droit de main-morte. Comme les seigneurs prétendaient avoir les biens de leurs sujets décédés, on les rachetait d'eux moyennant une certaine somme. Voyez le Glossaire de M. de Laurière, au mot essongne. (A)
ESSOGN
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1079
