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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) ce terme pris dans son étroite signification, ne présente d'autre idée que celle d'une personne qui demeure dans le royaume.

Néanmoins dans l'usage on a attaché une autre idée au terme de regnicole ; et l'on entend par-là celui qui est né sujet du roi.

Cette qualité de regnicole, est opposée à celle d'aubain ou étranger.

Pour être regnicole dans le sens où l'on prend ordinairement ce terme, il ne suffit pas de demeurer dans le royaume ; le séjour que l'on y ferait, quelque long qu'il fût, ne donnerait pas la qualité de regnicole à celui qui serait aubain.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 2006

Lire la suite : REGNICOLE

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Grammaire, Jurisprudence) tributs que quelques seigneurs levaient autrefois sur chaque septier de bled.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1090

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est une troisième réponse qui est faite à quelque plaidoyer ou écrit ; les défenses sont la première réponse à la demande ; les répliques sont la réponse aux défenses ; les dupliques sont la réponse aux répliques, et les tripliques la réponse aux dupliques.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1585

Lire la suite : TRIPLIQUE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie en général logement.

Quelquefois on entend par-là un droit que les habitants paient au seigneur pour le fouage et tenement, c'est-à-dire, pour la permission d'habiter dans sa terre ; les pains d'hostelage dont parle la coutume de Dunais, art. 7. sont une rétribution dû. pour cet objet.

On entend aussi par droit d'hostelage, ce que les marchands forains paient pour le louage des maisons et boutiques où ils mettent les marchandises qu'ils amènent aux foires ou aux marchés.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1066

Lire la suite : HOSTELAGE