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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) en style de Palais, se dit de ce qui représente la figure de quelque chose, comme un plan figuratif d'une maison, c'est-à-dire la figure de cette maison représentée en relief, en petit, à la différence d'un simple plan géométral, qui ne figure que l'emplacement de la maison par des lignes. Voyez PLAN et FIGURE. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1185

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) signifie quelquefois réserve, comme quand quelqu'un donne tous ses biens à l'exception d'une maison ou autre effet qu'il se réserve. Celui qui dit tout purement et simplement n'excepte rien. (A)

Exception, est aussi quelquefois une dérogeance à la règle en faveur de quelques personnes dans certains cas : on dit communément qu'il n'y a point de règle sans exception, parce qu'il n'y a point de règle, si étroite soit elle, dont quelqu'un ne puisse être exempté dans des circonstances particulières ; c'est aussi une maxime en Droit, que exceptio firmat regulam, c'est-à-dire qu'en exemptant de la règle celui qui est dans le cas de l'exception, c'est tacitement prescrire l'observation de la règle pour ceux qui ne sont pas dans un cas semblable. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 2288

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme latin qui, dans le style des tribunaux, s'était longtemps conservé, comme s'il eut été français. C'était une ordonnance qu'un juge mettait au bas d'un jugement émané d'un autre tribunal, portant permission de le mettre à exécution dans son ressort ; c'était proprement un pareatis. Voyez PAREATIS. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1073

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) dans la coutume de Solle, tit. IIe art. 8. tit. Xe art. 2. et tit. XVIIIe art. 1, signifie la basse-justice foncière et de semi-drait qui appartient aux seigneurs de fief, caviers et fonciers sur leurs fivatiers et sujets qui leur doivent cens, rente, ou autre devoir. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1076