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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui appartient à la dot : on dit un bien ou fond dotal, des deniers dotaux, c'est-à-dire qui font partie de la dot. Voyez ci-devant DOT (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1104

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence et Histoire ancienne et moderne) signifie celui qui est au-dessus des autres membres de sa compagnie. Ce titre est commun à plusieurs sortes de fonctions et de dignités. Le terme latin decanus, que l'on rend en notre langue par celui de doyen, tire son étymologie des Romains, chez lesquels on appelait decanus celui qui commandait à dix soldats, à l'imitation de quoi les François établirent des dixainiers ; usage qui s'est encore conservé parmi les officiers municipaux de la ville de Paris. On entendait aussi quelquefois chez les Romains par le terme decanus, un juge inférieur qui rendait la justice à dix villages. Il y avait aussi dans le palais des empereurs de Constantinople, des doyens, decani, qui étaient préposés sur dix autres officiers inférieurs : il en est parlé dans le code théodosien, et dans celui de Justinien.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2014

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

ou DROITS, (Jurisprudence) signifie aussi fort souvent la faculté qui appartient à quelqu'un de faire quelque chose, ou de jouir de quelque chose de réel ou d'incorporel : tels sont par exemple les droits d'ainesse, d'amortissement, d'échange, de lods et vente, et autres semblables, que l'on expliquera chacun sous le terme qui leur est propre, comme AINESSE, AMORTISSEMENT, ECHANGE, LODS ET VENTES, etc. Nous ne parlerons ici que de ceux qui ont une épithète ou surnom, que l'on ne peut séparer du mot droit sans détruire l'idée que ces deux mots présentent conjointement : comme par exemple :

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2291

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) jus, s'entend de tout ce qui est conforme à la raison ; à la justice et à l'équité, ars aequi et boni ; on fait cependant à certains égards quelque différence entre la justice, le droit, l'équité et la jurisprudence.

La justice est prise ici pour une vertu, qui consiste à rendre à chacun ce qui lui appartient : le droit est proprement la pratique de cette vertu : la jurisprudence est la science du droit.

L'équité est quelquefois opposée au droit, lorsque par ce dernier terme on entend la loi prise dans sa plus grande rigueur ; au lieu que l'équité, supérieure à toutes les lais, s'en écarte lorsque cela parait plus convenable.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2181

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