Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou HERMES, adj. (Jurisprudence) terres ermes, sont des terres désertes et abandonnées sans aucune culture : ce mot parait venir du latin eremus, qui signifie désert, d'où on a fait herema, dont il est parlé dans la loi 4. au code de censibus. Papon les appelle aussi praedia herema ; et la coutume de Bourbonnais, terres hermes, en l'art. 331. suivant lequel les terres hermes et les biens vacans sont au seigneur justicier. Il y a cependant de la différence entre les terres ermes et les biens vacans : les premières sont des terres en friche et désertes, dont on ne connait point le dernier possesseur ; au lieu que les biens vacans sont des biens qui ne sont réclamés par personne, comme une succession vacante. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1022

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est la même chose qu'escarts. Voyez ci-devant ESCARTS. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1189

Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie trone ou souche commune, dont plusieurs personnes sont issues. Ce mot vient de l'allemand stoc, ou de l'anglo-saxon stocce, qui veut pareillement dire tronc.

On se sert de ce terme en matiére de propres, soit réels ou fictifs, pour exprimer la souche commune d'où sortait celui qui a possédé le propre.

Dans les coutumes de simple côté ou de côté et ligne, on confond souvent le terme d'estoc avec celui de côté ; mais dans les coutumes souchères, le terme d'estoc s'entend, comme on vient de le dire, pour la souche commune.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1781

Lire la suite : ESTOC

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) dans le pays de la Marche, c'est la corvée d'un homme pendant un jour. Voyez le traité de la chambre des comptes, in-12. pag. 97. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1315