DUPLIQUES

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. pl. (Jurisprudence) sont des écritures que l'on fournit de la part du défendeur pour répondre aux repliques que le demandeur a fournies contre les premières défenses à sa demande.

Les dupliques étaient en usage chez les Romains ; comme on voit dans les institutes, liv. IV. tit. XIVe §. 1. où elles sont nommées duplicatio. Il est parlé au commencement de ce titre, des repliques que le demandeur fournit contre les défenses ou exceptions du défendeur ; et le §. 1. ajoute que comme il arrive quelquefois que la replique peut contenir des choses fausses au préjudice du défendeur, il est besoin en ce cas d'une autre allégation pour sauver le défendeur qui est ce que l'on appelle replique. Le §. suivant dit pareillement que si la duplique blesse le demandeur, il use d'une autre allégation qu'on appelle triplicatio ; et les commentateurs ajoutent, que contre les tripliques on donne des quadrupliques ; et que deinceps multiplicantur nomina, dum aut reus aut actor objicit, comme il est dit dans la loi 2. ff. de exceptionibus.


Clics : 1164

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EGALEMENT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie ce qui se fait pour observer ou rétablir l'égalité entre enfants, ou entre plusieurs héritiers, soit directs ou collatéraux.

Par exemple, les père et mère ou autres ascendants, peuvent faire un également entre leurs enfants et petits-enfants, en les dotant en faveur de mariage, ou en leur faisant quelque autre donation en avancement d'hoirie. Ils peuvent les égaler, en les gratifiant tous à la fois également, et en observant entr'eux une parfaite égalité ; ou bien, si l'un d'eux a reçu d'eux quelque chose, ou que l'un ait reçu plus que l'autre, ils peuvent les égaler en donnant autant à celui qui n'a rien reçu, ou qui a reçu moins que l'autre.


Clics : 1137

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DOUAIRIER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie un des enfants ou petits-enfants qui pour ses droits dans la succession du père décédé, prend le douaire de sa mère.


Clics : 1105

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EXPEDIER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
v. act. (Jurisprudence) signifie délivrer une grosse, expédition, ou copie collationnée d'un acte public et authentique. On expédie en la chancellerie de Rome des bulles et provisions, de même qu'en la grande et en la petite chancellerie on expédie diverses lettres et commissions. Les greffiers expédient des grosses, expéditions, et copies des arrêts, sentences, et autres jugements. Les commissaires, notaires, huissiers, expédient chacun en droit soi les procès-verbaux et autres actes qui sont de leur ministère. Voyez EXPEDITION. (A)


Clics : 947

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EXPECTANT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. pris subst. (Jurisprudence) est celui qui attend l'accomplissement d'une grâce qui lui est dû. ou promise, tel que celui qui a l'agrément de la premier charge vacante, ou celui qui a une expectative sur le premier bénéfice qui vaquera. Il y a quelquefois plusieurs expectants sur un même collateur, l'un en vertu de ses grades, un autre en vertu d'un indult, un autre pour le serment de fidélité. Voyez EXPECTATIVE, GRADUE, INDULT, etc. (A)

Clics : 1028
  1. EXPEDIENT
  2. FÉODALITÉ
  3. FAISANCES
  4. ETIQUETER
  5. EXÉCUTION

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