S. m. (Jurisprudence) signifie ce qui se fait pour observer ou rétablir l'égalité entre enfants, ou entre plusieurs héritiers, soit directs ou collatéraux.
Par exemple, les père et mère ou autres ascendants, peuvent faire un également entre leurs enfants et petits-enfants, en les dotant en faveur de mariage, ou en leur faisant quelque autre donation en avancement d'hoirie. Ils peuvent les égaler, en les gratifiant tous à la fois également, et en observant entr'eux une parfaite égalité ; ou bien, si l'un d'eux a reçu d'eux quelque chose, ou que l'un ait reçu plus que l'autre, ils peuvent les égaler en donnant autant à celui qui n'a rien reçu, ou qui a reçu moins que l'autre.
Ces égalements peuvent se faire, soit par acte entre-vifs, ou par testament.
Lorsque les père, mère, ou autres ascendants, ne l'ont pas fait à l'égard de leurs enfants et petits-enfants, et que la succession se trouve ouverte dans une coutume d'égalité parfaite : si les enfants donataires au lieu de remettre à la masse ce qu'ils ont reçu, aiment mieux le retenir et précompter ; en ce cas, avant de procéder au partage des biens, on commence par faire l'également ou r'également, c'est-à-dire, que l'on donne à ceux qui n'ont rien reçu ou qui ont moins reçu, autant qu'au donataire le plus avantagé : ensuite les autres biens se partagent par égales portions.
L'également doit être fait le plus exactement qu'il est possible, non-seulement eu égard à la quotité des biens, mais aussi eu égard à leur qualité, de manière que chacun ait autant d'immeubles et d'argent comptant que les autres héritiers ou co-partageants. (A)
EGALEMENT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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