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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans quelques anciens titres, est dit pour droit de festin ou fête que certains chapitres ou bénéficiers doivent à leur supérieur ecclésiastique, ou au seigneur à son avenement. Voyez le glossaire de Laurière, au mot FESTIN. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1276

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) suivant des extraits des registres de la chambre des comptes, dont Bacquet fait mention en son traité du droit d'aubaine, chap. IVe sont les biens demeurés des aubains et épaves (c'est-à-dire étrangers venus de fort loin) qui sont demeurants dans le royaume, et vont de vie à trépas sans hoirs naturels de leur corps nés dans le royaume.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1056

Lire la suite : ETRAYERS

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

sub. f. (Jurisprudence) Voyez QUARTE FALCIDIE.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1176

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie adjudication faite en justice. Ce terme n'est plus guère usité que dans les provinces. On dit l'étrousse d'un bail judiciaire, l'étrousse des fruits, &c.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1312

Lire la suite : ETROUSSE