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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts, qui signifie souche d'arbres. Voyez l'art. 45. du titre premier de l'ordonnance de 1669. Ce terme parait être venu par corruption de celui d'estoc, qui dans les successions signifie souche. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1093

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme latin usité comme français, en matière ecclésiastique, pour exprimer la permission qu'un évêque donne à un prêtre de sortir du diocese où il a été ordonné. Le concîle de Nicée, can. 16. et 17. celui d'Antioche, can. 3. et celui de Chalcédoine défendent aux clercs de quitter l'église où ils ont été ordonnés, sans la permission de l'évêque ; les évêques des autres diocèses ne doivent point leur permettre de célebrer la messe ni de faire aucune autre fonction ecclésiastique s'ils ne font apparoir de leur exeat, autrement ils doivent être renvoyés à leur propre évêque. S'ils s'obstinent à ne point se ranger à ce devoir, ils encourent l'excommunication. Le concîle de Verneuil en 844, renouvelle le decret du concîle de Chalcédoine. Le dimissoire est différent de l'exeat, le premier étant une permission d'aller recevoir la tonsure ou quelqu'ordre ecclésiastique, dans un autre diocèse que celui où on est né. Les supérieurs réguliers donnent aussi à leurs religieux une espèce d'exeat, pour aller d'un couvent dans un autre ; mais dans l'usage cela s'appelle une obédience. Voyez DIMISSOIRE, OBEDIENCE, RELIGIEUX. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1167

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est un terme latin dont on se sert ordinairement pour désigner les decrétales en les citant par écrit, pour dire qu'elles sont extra corpus juris, parce que dans le temps que cette manière de les citer fut introduite, le corps de Droit canon ne consistait encore que dans le decret de Gratien.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1077

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) en latin faida, faidia ou feyda, seu aperta simultas, signifiait une inimitié capitale et une guerre déclarée entre deux ou plusieurs personnes. On entendait aussi par faide en latin faidosus ou diffidatus, celui qui s'était déclaré ennemi capital, qui avait déclaré la guerre à un autre ; quelquefois aussi faide signifiait le droit que les lois barbares donnaient à quelqu'un de tirer vengeance de la mort d'un de ses parents, par-tout où on pourrait trouver le meurtrier : enfin ce même terme signifiait aussi la vengeance même que l'on tirait, suivant le droit de faide.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 2733

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