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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) du latin feudum, se disait anciennement pour fief. Voyez ci-après FIEF. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1190

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en matière bénéficiale signifie une réponse du pape à la supplique qui lui est présentée pour avoir sa signature : cette réponse se met entre la supplique et les clauses ; elle est conçue en ces termes, fiat ut petitur. Ces mots sont écrits de la main du pape, lequel y ajoute la lettre initiale du nom qu'il portait avant d'être pape.

Pour mieux entendre quel est l'usage du fiat, il faut observer qu'il se fait deux sortes d'expéditions en cour de Rome.

Les unes regardées comme matières ordinaires, lesquelles sont signées par le préfet de la signature de grâce qui y met le concessum, c'est-à-dire la réponse ; il écrit entre la supplique et les clauses, ces mots concessum ut petitur, et il signe.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1094

Lire la suite : FIAT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) ou ESTAGIER, ou MANSIONNIER, c'est-à-dire celui qui demeure dans le fief ou terre qu'il tient du seigneur, ou qui est obligé d'y venir résider pendant un certain temps, en temps de guerre.

Il est parlé des étagers dans les coutumes de Tours, Lodunais, Anjou, Maine, Perche, et Bretagne. Voyez ci-devant ETAGE. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1007

Lire la suite : ETAGER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) c'est l'acte par lequel celui qui a donné des bestiaux à cheptel, se départ du bail et demande au preneur exhibition, compte, et partage des bestiaux. Ce mot vient d'exiguer. Voyez ci-après EXIGUER. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1100