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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) action d'exhumer. Voyez EXHUMER.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1130

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) était un droit que le forestier d'un seigneur était obligé de lui payer à titre de redevance. En Bretagne, ce droit consistait en tasses ou écuelles, que les officiers des forêts du seigneur lui présentaient lorsqu'il tenait sa cour plenière. Voyez ci-après FORESTIER. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1077

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) forestarius, officier des forêts, dont il est fait mention dans une ordonnance de Philippe-le-Bel au parlement de la Toussaint 1291.

Dans plusieurs coutumes, comme Meaux, Sens, Langres, Vitri, les deux Bourgognes, Nivernais, Mons, Bretagne, les forestiers sont les sergens ou gardiens des forêts. L'ordonnance de 1669 les appelle sergens à garde.

Les gouverneurs de Flandres ont été appelés forestiers, à cause que ce pays était alors appelé la forêt Chambronière. Ces forestiers avaient le commandement sur mer comme sur terre : ils furent ainsi nommés jusqu'à Charlemagne, ou, selon d'autres, jusqu'à Charles-le-Chauve, temps auquel la Flandre ayant été érigée en comté, le titre de forestier de Flandres fut changé en celui de comte de Flandres. Voyez du Tillet ; liv. I. de ses mém. de la seconde branche de Bourg et Pasquier, en ses recherches, liv. II. chap. XIVe

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1017

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un valet de geolier ou concierge des prisons, qui est préposé à la garde des guichets ou portes de la geole, et qui a soin d'enfermer et de garder les prisonniers.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1091

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