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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) quasi fratris caedes, est le crime détestable que commet celui qui tue son frère ou sa sœur.

On appelle aussi fratricide celui qui commet ce crime.

Celui qui tue son frère ou sa sœur se rend indigne de leur succession ; ses enfants en sont pareillement exclus : anciennement cette succession était confisquée ; mais présentement elle est dévolue aux plus proches héritiers habiles à succéder.

Le frère qui est complice de l'homicide de son frère, est aussi exclus de sa succession.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1330

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans quelques coutumes signifie la même chose que garant. Voyez Poitou, art. 94. 95. S. Jean d'Angely, 115. la Bourt, tit. XVIIIe art. 6. 7. 8. et 9. la cout. loc. de Saint-Sever, tit. j. art. 19. et 20. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1090

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en Auvergne est celui qui est commis par justice pour la garde des fruits des héritages du lieu, pour empêcher qu'on n'y fasse aucun dégât. Voyez l'édit d'Henri II. de 1559, art. 5. la coutume d'Auvergne, chap. xxxj. article 69. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1090

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) terme de coutume qui signifie terre inculte et stérîle : il est synonyme à landes. C'est de ce vieux mot qu'a été fait le nom de la province de Gatinais. Voyez ci-après GATINOIS. Son étymologie est sans-doute le mot suivant.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1028