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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) qu'on dit aussi exiger ou exequer, terme dont on se sert dans les coutumes de Nivernais, Bourbonnais, Berry, Sole, et autres lieux où les baux à cheptel sont en usage, pour exprimer que l'on se départ du cheptel, et que l'on demande exhibition, compte et partage des bestiaux qui avaient été donnés au preneur à titre de cheptel.

Quelques-uns tirent ce mot ab exigendis rationibus, à cause qu'au temps de l'exigue ou résolution du cheptel, le bailleur et le preneur entrent en compte ; mais cette étymologie n'est pas du goût de Ragueau, lequel en son glossaire au mot exiguer, dit que c'est è stabulis educère pecudes ; que chez les Romains on se servait de ce mot exigère, pour dire faire sortir les bestiaux de l'étable, et qu'en effet lorsqu'on veut se départir du cheptel, on fait sortir les bestiaux de l'étable du preneur auquel on les avait confiés.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1750

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) signifie excuser ou proposer l'excuse de quelqu'un qui ne comparait pas en personne en justice comme il était obligé de le faire. Ce terme parait venir du latin exonerare, décharger. Voyez ci-dessus EXOINE. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1049

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont des gens versés dans la connaissance d'une science, d'un art, d'une certaine espèce de marchandise, ou autre chose ; lesquels sont choisis pour faire leur rapport et donner leur avis sur quelque point de fait d'où dépend la décision d'une contestation, et que l'on ne peut bien entendre sans le secours des connaissances qui sont propres aux personnes d'une certaine profession.

Par exemple, s'il s'agit d'estimer des mouvances féodales, droits seigneuriaux ; droits de justice et honorifiques, on nomme ordinairement des seigneurs et gentilshommes possédant des biens et droits de même qualité ; et pour l'estimation des terres labourables, des labours, des grains, et ustensiles de labour, on prend pour experts des laboureurs ; s'il s'agit d'estimer des bâtiments, on prend pour experts des architectes, des maçons, et des charpentiers, chacun pour ce qui est de leur ressort ; s'il s'agit de vérifier une écriture, on prend pour experts des maîtres écrivains ; et ainsi des autres matières.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1496

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie en général tout acte de justice ou procédure fait par le ministère d'un huissier ou sergent ; soit judiciaire, comme un explait d'ajournement, qu'on appelle aussi explait d'assignation ou de demande ; soit les actes extrajudiciaires, tels que les sommations, commandements, saisies, oppositions, dénonciations, protestations, et autres actes semblables.

Quelques-uns prétendent que le terme d'explait vient du latin explicare, seu expedire ; mais il vient plutôt de placitum, plaid : on disait aussi par corruption plaitum, et en français plet. On disait aussi explacitare se, pour se tirer d'un procès, et de-là on a appelé exploits ou exploite, les actes du ministère des huissiers ou sergens qui sont ex placito, ou pour exprimer que ces actes servent à se tirer d'une contestation.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 2945

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