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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) dans le pays de Bugey et de Gex, est la même chose que ce qu'on appelle ailleurs une œuvrée ou ouvrée, ou le travail d'un homme : on mesure les vignes par fosserées ou ouvrées. Voyez Collet, sur les statuts de Bresse, part. II. p. 79. col. IIe et OEUVREE. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1114

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) se dit d'une chose qui ne forme pas un corps certain, mais qui peut être suppléé par une autre de même nature et de même qualité, qui consiste en quantité, et se règle par poids et mesure, comme du blé, du vin, de l'huile, et autres choses semblables. Voyez au mot CHOSE. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1194

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou FRESSENGE, s. f. (Jurisprudence) est un droit de porc, dû en certains lieux aux officiers des eaux et forêts par le fermier des glandées et paisson.

Ce mot vient de friscinga, qui signifie porc.

Il en est parlé dans un cartulaire de Saint-Denis, de l'an 1144, dans des lettres de Louis le Jeune de l'an 1147. Il donne aux lépreux de S. Lazare decem friscingas, de trois sous chacune, qui devaient être fournies par le fermier des boucheries de Paris. Il en est aussi parlé dans l'histoire de Gand, liv. V. pag. 263.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1094

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Écrit par : Jean Baptiste de La Chapelle (E)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'obligation de faire jouir quelqu'un d'une chose, ou de l'acquitter et indemniser du trouble ou de l'éviction qu'il souffre par rapport à cette même chose ou partie d'icelle.

On distingue plusieurs sortes de garanties ; savoir 1°. celle de droit, et celle de fait ou conventionnelle.

La garantie de droit, qu'on appelle aussi garantie naturelle, est celle qui est dû. de plein droit par les seules raisons de justice et d'équité, quand même elle n'aurait pas été stipulée : telle est la garantie que tout vendeur ou cédant doit à l'acquéreur, pour lui assurer la propriété de la chose vendue ou cédée. L'action résultant de cette garantie dure trente ans, à compter du jour du trouble.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1427

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