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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) est une qualité que l'on donne à certains parents, et qui a deux significations différentes.

On dit frères et sœurs germains, pour exprimer ceux qui sont conjoints des deux côtés, c'est-à-dire qui sont procréés des mêmes père et mère.

On appelle cousins-germains, les enfants des deux frères, ou des deux sœurs, ou d'un frère et d'une sœur.

Cousins issus de germain, sont ceux qui sont éloignés d'un degré de plus que les cousins-germains. Voyez FRERES et COUSINS. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1034

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie administration de quelque affaire, comme la gestion d'une tutele, la gestion des biens d'un absent ou de quelque autre personne.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1015

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) en général sont ceux qui ont obtenu des degrés dans une université, tels que le degré de maître-ès-Arts, celui de bachelier, de licencié, ou de docteur.

Les gradués jouissent de plusieurs prérogatives.

Il faut être gradué pour être reçu dans la plupart des offices de judicature, du-moins dans les cours souveraines et dans les bailliages et sénéchaussées.

Mais c'est surtout en matière bénéficiale que les privilèges des gradués sont considérables, et qu'ils sont susceptibles d'un plus grand détail. On entend ordinairement par le terme de gradués dans cette matière, ceux qui après avoir étudié dans une université fameuse du royaume, y ont obtenu des degrés et les ont fait signifier à des patrons ou collateurs, afin de pouvoir requérir les bénéfices dans les mois qui leur sont affectés. Voyez UNIVERSITE FAMEUSE.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1633

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est un droit que le roi a sur les bois d'autrui, à cause de la juridiction qu'il y fait exercer par ses officiers pour la conservation de ces bois.

Ce terme vient du latin ager, quasi agri pars, parce qu'en quelques endroits le roi a une certaine part dans les coupes de bois, outre les droits de justice, glandée, paissons et chasses.

En d'autres endroits, ce droit consiste dans un droit en argent, comme dans la forêt d'Orléans, où on lève pour le roi deux sous parisis d'une part, et dix-huit deniers d'autre pour le droit de grairie : ailleurs ce droit est différent.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1207

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