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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) nobilis genere, signifie celui qui est noble d'extraction, à la différence de celui qui est annobli par charge ou par lettres du prince, lequel est noble sans être gentilhomme ; mais il communique la noblesse à ses enfants, lesquels deviennent gentilshommes.

Quelques-uns tirent l'étymologie de ce mot du latin gentiles, qui chez les Romains signifiait ceux qui étaient d'une même famille, ou qui prouvaient l'ancienneté de leur race. Cette ancienneté que l'on appelait gentilitas, était un titre d'honneur ; mais elle ne formait pas une noblesse, telle qu'est parmi nous la noblesse d'extraction : la noblesse n'était même pas héréditaire, et ne passait pas les petits-enfants de celui qui avait été annobli par l'exercice de quelque magistrature.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 2367

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est l'exécution de la peine du fouet, à laquelle un criminel a été condamné. Voyez ci-devant FOUET. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1116

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est un titre que l'on donne à plusieurs bailliages d'Artais et de Flandres ; ce qui vient de ce qu'anciennement les gouverneurs de ces pays en étaient les grands baillifs nés ; sous les anciens comtes d'Artais on appelait bailliage, ce qui fut dans la suite nommé gouvernance. Mais cela ne différait que de nom ; les droits des bailliages et des gouvernances ont toujours été les mêmes, et actuellement les bailliages ne diffèrent des gouvernances que par rapport à leur ressort ; par exemple la gouvernance ou bailliage de Bethune relève de la gouvernance d'Arras. Ainsi que l'on dise bailliage ou gouvernance de Bethune, c'est la même chose. Voyez l'auteur des notes sur la coutume d'Artais, page 190. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1147

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou FRARESCHEUX, s. m. plur. (Jurisprudence) qu'on appelle aussi en quelques endroits freres-cheurs, frarachaux, sont tous ceux qui possèdent des biens en commun de quelque manière que ce soit ; ils sont ainsi appelés quasi fratres, parce que le frerage arrive le plus souvent entre frères : tous co-héritiers, soit frères, cousins, ou autres parents plus éloignés, sont frarescheurs, mais tous frarescheurs ne sont pas co-héritiers.

Un frerage ou fraresche, frareschia, fratriagium, est un partage. On donne aussi quelquefois ce nom au lot qui est échu à chacun par le partage ; quelquefois par frerage on entend une succession entière, comme on voit dans la charte de la Pérouse, publiée par M. de la Thaumassière, pp. 100 et 101.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1162

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