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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) bannissement, voyez ci-devant FORBAN et FORBANNI. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1171

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) voyez INTIMATION.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1087

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) Ce vice qui forme dans l'homme un empêchement dirimant pour le mariage, est un défaut de force, et une espèce d'imbécillité de tempérament, qui n'est occasionnée ni par la vieillesse ni par aucune maladie passagère ; c'est l'état d'un homme impuissant, qui n'a jamais les sensations nécessaires pour remplir le devoir conjugal.

Celui qui est froid ne peut régulièrement contracter mariage ; et s'il le fait, le mariage est nul et peut être dissous.

On ne parle ici que des hommes ; car la frigidité n'est point dans les femmes une cause d'impuissance, ni un empêchement au mariage.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1506

Lire la suite : FRIGIDITÉ

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) c'est un officier royal préposé à un grenier à sel, sur lequel il a inspection pour recevoir le sel que l'on envoye dans ce grenier, juger de la bonté de ce sel, de la quantité qu'il en faut pour les paroisses qui sont dans l'arrondissement de ce grenier, et d'en faire la distribution à ceux auxquels il est destiné. C'est aussi un des officiers qui exercent la juridiction établie pour ce grenier à sel, où ils jugent en première instance, et même dans certains cas en dernier ressort, les différends qui surviennent par rapport au transport, distribution, et débit du sel.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 2143

Lire la suite : GRENETIER