ARREGE

(CONTRAT D '). Voyez GAZAILLE.

LEGS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est une libéralité faite par un testateur par testament ou codicille, et qui doit être délivrée après sa mort au légataire par l'héritier ab intestat, ou par l'héritier institué, s'il y en a un, ou par le légataire universel, lorsqu'il y en a un.

L'usage de faire des legs est probablement aussi ancien que celui des testaments. Dès que les hommes eurent inventé une manière de régler leurs biens après leur mort, ils pratiquèrent aussi l'usage des legs particuliers en faveur de leurs parents, amis, ou autres personnes auxquelles ils voulaient faire quelque libéralité, sans néanmoins leur donner la totalité de leurs biens.


Clics : 2015

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LESÉ

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) c'est celui qui souffre quelque lésion. Voyez ci-après LESION. (A)

Clics : 1208

LEUDE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) voyez ci-devant LANDE.

Clics : 1159

HARO

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Jurisprudence
ou CLAMEUR DE HARO, (Jurisprudence) Voyez au mot CLAMEUR.


Clics : 1266

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HAVAG

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou HAVÉE, s. m. (Jurisprudence) qui dans la basse latinité s'appelle havagium ou havadium, signifie le droit que certaines personnes ont de prendre sur les grains et fruits que l'on expose en vente dans les marchés, autant qu'on en peut prendre avec la main.

Quelques-uns croient que ce terme vient du vieux mot havir, en tant qu'il se disait pour prendre. Mais il pourrait bien avoir été formé par corruption du verbe avoir, comme qui dirait ce que l'on a droit d'avoir, d'où l'on a fait avage, et par corruption havage.


Clics : 1358

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  1. MAIRE
  2. MANDA
  3. HOIRS
  4. HUAGE
  5. HUIS

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