FEUILLET

S. m. (Commerce) moitié d'une feuille pliée en deux.

L'ordonnance de 1673, concernant le commerce, art. 3. et 4. du titre IIIe veut que les livres des Négociants et Marchands, aussi-bien que ceux des agens de change et de banque, soient cotés, signés, et paraphés, les uns sur le premier et dernier feuillet, et les autres sur tous les feuillets, par les consuls ou maires des villes, s'il n'y a point de juridiction consulaire ; et de plus, qu'à ceux des agens de banque, il sera fait mention au premier feuillet du nom de celui qui doit s'en servir, de la qualité du livre, et si c'est le premier ou second. Dictionnaire de Comm. de Chamb. et de Trév. (G)


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HUAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est une espèce de corvée dû. à quelques seigneurs par leurs habitants, qui sont obligés d'huer les bêtes fauves et noires, lorsque le seigneur veut y chasser. Voyez ce qui en est dit dans le gloss. de M. de Laurière au mot huage. (A)

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