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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes et provinces, pour dire la moitié d'une chose : ailleurs on dit mice ; l'un et l'autre vient du latin media pars. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1082

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) mutation, changement.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1104

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) est un terme usité principalement dans la coutume de Normandie, qui signifie meuble saisi. Ce mot vient de nantir, qui dans la coutume de Normandie, veut dire saisir et exécuter des meubles et autres choses mobiliaires. Namps parait un diminutif de nantissement : l'édit de François I. de 1540, distingue deux sortes de namps ou meubles : les uns vifs, ce sont les bestiaux : les autres morts, qui comprennent tous les autres meubles de quelque qualité et valeur qu'ils soient.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1275

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) fratris ou sororis filius ; est le fils du frère ou de la sœur de celui dont on parle ; de même la nièce est la fille du frère ou de la sœur. Les neveux et nièces sont parents de leurs oncles et tantes au troisième degré, selon le droit civil, et au deuxième, selon le droit canon. L'oncle et la nièce, la tante et le neveu, ne peuvent se marier ensemble sans dispense, laquelle s'accorde même difficilement.

Suivant le droit romain, les neveux enfants des frères germains concourent dans la succession avec leurs oncles, frères germains du défunt ; ils excluent même leurs oncles qui sont seulement consanguins ou utérins. Nov. 118. cap. IIIe

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1328

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