COUTUMERIE

S. f. (Jurisprudence) c'est la péagerie, c'est-à-dire l'étendue de la seigneurie dans laquelle un seigneur perçait un droit de coutume ou péage. Il en est fait mention dans les art. 50 et 54 de la coutume d'Anjou, et dans celle du Maine, articl. 58 et 62. Voyez ci-devant COUTUME DE BLE, VIN, et COUTUME (grande et petite).

ONCLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est une qualité relative à celle de neveu et nièce, et qui annonce le degré de parenté qui est entr'eux : ils sont au troisième degré selon le droit civil, et au second selon le droit canon ; ainsi l'oncle ne peut épouser sa nièce sans une dispense obtenue en cour de Rome. Sur la manière dont les oncles succedent avec les neveux, Voyez ci-devant NEVEU. (A)

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