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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est un revenu, soit en argent, grain, volaille, ou autre chose qui est dû à quelqu'un par une autre personne.

Il y a plusieurs sortes de rentes, ainsi qu'on Ve l'expliquer dans les articles suivants.

RENTE sur les aydes et gabelles, est celle dont le payement est assigné par le roi sur la ferme des aydes et gabelles. Ces rentes se paient au bureau de la ville, de même que les autres rentes assignées sur les revenus du roi. (A)

RENTE ANNUELLE, est celle qui est payable chaque année, à la différence de certaines redevances ou prestations qui ne seraient dû.s que tous les deux ou trois ans. Il y a des rentes payables en un seul terme, d'autres en deux ou en quatre termes ; la division du payement en plusieurs termes n'empêche pas que la rente ne soit annuelle, il suffit pour cela qu'elle soit dû. chaque année. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 3012

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) terme de palais qui signifie une querelle, un débat arrivé entre plusieurs personnes lorsqu'il y a eu des coups donnés, ou des menaces, ou des injures dites. Voyez ACCUSATION, CRIME, DELIT, INJURE, PLAINTE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1086

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme qui se trouve dans la coutume de Cambray, tit. 11. art. 2. et que Desjaunaux explique comme signifiant usage. Voyez aussi le glossaire de M. de Laurière. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1597

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou ROYER, s. m. (Jurisprudence) est la même chose ; quelques coutumes, comme celles de S. Piat, de Seclin sous Lille ; celles de Béthune et de Lilliers sous Artais, appellent ruyer le seigneur voyer. Voyez VOYER. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1743