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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie chef ou premier d'un tribunal ou autre corps politique ; les uns dérivent ce titre de l'allemand meyer, qui signifie chef ou surintendant, d'autres du latin major. Il y a plusieurs sortes de maires, savoir :

MAIRE EN CHARGE, s'entend ou d'un maire de ville érigé en titre d'office, ou d'un maire électif qui est actuellement en exercice. Voyez MAIRE PERPETUEL, MAIRE DE VILLE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 2394

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

ou PROCURATION, (Jurisprudence) mandatum, c'est un contrat par lequel quelqu'un se charge gratuitement de faire quelque chose pour une autre personne.

Ce contrat appelé mandatum chez les Romains, était mis au nombre des contrats nommés de bonne foi et synallagmatiques qui sont parfaits par le seul consentement.

Parmi nous on se sert plutôt du terme de mandement, et encore plus de celui de procuration. Le mandat diffère néanmoins de la procuration, en ce que celle-ci suppose un pouvoir par écrit, au-lieu que le mandat peut n'être que verbal ; néanmoins le terme de mandat est plus général, et comprend tout pouvoir donné à un tiers, soit verbalement ou par écrit. Voyez PROCURATION.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1680

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est celui qui est joint et uni à une femme par un lien qui de sa nature est indissoluble.

Cette première idée que nous donnons d'abord de la qualité de mari, est relative au mariage en général, considéré selon les droits des gens, et tel qu'il est en usage chez tous les peuples.

Parmi les chrétiens, un mari est celui qui est uni à une femme par un contrat civil, et avec les cérémonies de l'église.

Le mari est considéré comme le chef de sa femme, c'est-à-dire comme le maître de la société conjugale.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1662

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Écrit par : Edme-François Mallet (G)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans la basse latinité mansus, mansa et mansum, signifie en général demeure, habitation. Il s'entend communément d'un tenement ou héritage main-mortable, composé d'une maison de paysan avec une quantité de terres labourables, prés et autres héritages, qui sont tenus par une personne de condition servîle : en d'autres endroits on dit mex ou meix. Voyez ci-devant MAIN-MORTE.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1358

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