CHAMPARTEL

adj. m. (Jurisprudence) terre champartelle, sujette au droit de champart ; c'est ainsi que ces terres sont appelées dans les anciennes coutumes de Beauvaisis par Beaumanoir, ch. lj. Voyez CHAMPART et CHAMPARTIR.

S. f. (Jurisprudence) du latin meta qui signifie limite. C'est un terme usité dans quelques coutumes et provinces pour exprimer le territoire d'une juridiction. Le juge, sergent ou autre officier, dit qu'il a fait tel acte ès metes de sa juridiction, c'est-à-dire dans l'étendue de son territoire et au dedans des limites. On doit écrire mete et non pas melte, comme l'écrit le dictionnaire de Trévoux. (A)