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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou PASCAGE, s. m. (Jurisprudence) du latin pascère ; est un pâturage humide dont on ne fauche point l'herbe, et qui sert pour la nourriture des bestiaux. Quand le pâturage est sec, on le nomme patis ou pâquis ; il faut néanmoins avouer que dans l'usage on confond souvent les termes de prés, prairies, pâturages, pâtures, patis ou pasquis, pascage ou pâcage, pasqueirage, herbages, communes.

Quelquefois le terme de pascage est pris pour le droit de faire paitre les bestiaux dans un certain lieu ; quelquefois on entend par-là l'exercice de ce droit ; quelquefois enfin c'est le terrain sur lequel ce droit s'exerce.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1161

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) est ce qui a rapport à quelque peine, comme une clause pénale, une loi pénale. Voyez CODE PENAL, et aux mots CLAUSE et LOI. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1015

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) ce terme pris à la lettre signifie plaidoirie ; c'est en ce sens que Laisel dit, pour peu de chose peu de plaid.

Néanmoins on entend aussi par plaid une assemblée de justice. On dit tenir les plaids.

On en distingue de deux sortes :

Les plaids ordinaires, qui sont les jours ordinaires d'audience.

Les plaids généraux qu'on appelle en quelques endroits assises, sont une assemblée extraordinaire des officiers de la justice à laquelle ils convoquent tous les vassaux, censitaires et justiciables du seigneur.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1571

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) du latin placitum, est un droit seigneurial, connu particulièrement en Dauphiné ; c'est une espèce de relief qui est dû aux mutations de seigneur et de vassal, ou emphitéote, ou aux mutations de l'un ou de l'autre seulement, suivant ce qui a été stipulé par le titre d'inféodation au bail emphitéotique.

Il a lieu sur les fiefs, comme sur les rotures.

Il n'est dû qu'en vertu d'une stipulation expresse, cependant il se divise en trois sortes ; savoir le plait conventionnel, le plait accoutumé, et le plait à mercy.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1057

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