S. m. (Jurisprudence) du latin placitum, est un droit seigneurial, connu particulièrement en Dauphiné ; c'est une espèce de relief qui est dû aux mutations de seigneur et de vassal, ou emphitéote, ou aux mutations de l'un ou de l'autre seulement, suivant ce qui a été stipulé par le titre d'inféodation au bail emphitéotique.
Il a lieu sur les fiefs, comme sur les rotures.
Il n'est dû qu'en vertu d'une stipulation expresse, cependant il se divise en trois sortes ; savoir le plait conventionnel, le plait accoutumé, et le plait à mercy.
Le plait conventionnel est celui dont la quotité est réglée par le titre ; il peut être imposé en argent, en grain ou en plume.
Le plait accoutumé est celui dont la quotité se règle suivant l'usage du lieu, ou en tout cas, suivant l'usage le plus général du Dauphiné.
Le plait à merci est communément le revenu d'un an, comme le relief dans la coutume de Paris. Voyez Salvaing, de l'usage des Fiefs ; Guyot en son second volume des Fiefs, chap. XVe dist. 40. et en ses institutes féodales, pag. 739. (A)
PLAIT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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