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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
Quelques-uns veulent que ce terme vient de forare, qui signifie percer ; et que le forage soit dû au seigneur pour la permission de percer le vin ; d'autres avec plus de raison soutiennent que ce n'est pas seulement pour cette permission, mais aussi pour avoir la liberté de vendre publiquement du vin en broche et en détail.
- Clics : 1344
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- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Jurisprudence
On comprend quelquefois sous le terme de forains, les aubains. Voyez AUBAIN.
Mais on entend plus communément par forains, ceux qui ne sont pas du lieu dont il s'agit ; comme les débiteurs forains que le créancier peut faire arrêter dans les villes d'arrêt. Voyez ARRET, DEBITEUR, VILLE D'ARRET.
- Clics : 1513
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- Écrit par : Denis Diderot (*)
- Catégorie : Jurisprudence
FORBANS, pl. (Marine) on donne ce nom à ceux qui courent les mers sans commission, et qui attaquent et pillent indistinctement tous ceux qu'ils rencontrent, amis ou ennemis. Les forbans n'ont point de pavillon particulier, mais arborent indifféremment ceux de toutes les nations, pour se mieux déguiser, suivant les circonstances ; aussi lorsqu'on les prend, ils sont traités comme des voleurs publics, et pendus tout de suite. (Z)
- Clics : 1094
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- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Jurisprudence
Dans l'ancienne coutume de Chauny, art. 17. les formées sont les services que l'on fait pour un défunt ; ce qui vient sans-doute de ce qu'il n'y a que la forme ou représentation d'un défunt.
Partie formée, dans quelques coutumes, signifie partie civîle en matière criminelle. Voyez Haynaut, ch. xxj. Larue d'Indre, art. 35. Bourdelais, art. 79.
- Clics : 1054
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1168
