IMMEMORIAL

adj. (Grammaire et Jurisprudence) se dit de ce qui passe la mémoire des hommes qui sont actuellement vivants, et dont on ne connait point le commencement. On dit, par exemple, que de temps immémorial on en a usé ainsi, ou que l'on a une possession immémoriale d'un héritage. La possession de trente ou quarante ans, et même de cent ans, n'est point immémoriale, dès que l'on en connait l'origine. Voyez POSSESSION. (A)

FUMAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un droit dû à quelques seigneurs sur les étrangers faisant feu et fumée dans leur seigneurie : le seigneur de Chèvre en Bretagne jouit de ce droit. Voyez FOUAGE et FOURNAGE. (A)

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