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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) en latin gabella, et en basse latinité gablum, gabulum, et même par contraction gaulum, signifiait anciennement toute sorte d'imposition publique. Guichard tire l'étymologie de ce mot de l'hébreu gab, qui signifie la même chose. Ménage, dans ses origines de la langue française, a rapporté diverses opinions à ce sujet. Mais l'étymologie la plus probable est que ce mot vient du saxon gabel, qui signifie tribut.

En France il y avait autrefois la gabelle des vins, qui se payait pour la vente des vins au seigneur du lieu, ou à la commune de la ville ; ce qui a été depuis appelé droits d'aides. On en trouve des exemples dans le spicilège de d'Achery, tom. II. pag. 576. et dans les ordonnances du duc de Bouillon, article 572.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 2467

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est une simple saisie et arrêt de meubles, sans déplacement ni transport.

Cette saisie se fait ordinairement pour cause privilégiée, sans qu'il y ait obligation par écrit ni condamnation.

L'effet de cette saisie est que les meubles sont mis sous la main de la justice pour la sûreté du créancier.

Le saisi doit donner gardien solvable, ou se charger lui-même comme dépositaire des biens de justice, autrement l'huissier pourrait enlever les meubles ; mais la vente ne peut en être faite qu'en vertu d'un jugement qui l'ordonne.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1297

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) en quelques pays signifie un mort-gage ou un gage, qui ne s'acquitte point de ses issues et de ses fruits. Ce mot vient de gageria, qui se trouve en ce sens dans le chap. IIIe extra de feudis. Voyez l'article 88 des ordonnances de Metz, le 38 des anciennes coutumes de Bar ; le 42 de celle de S. Mihel ; la coutume de Lorraine, titre XVIIe articles 1 et 3. Ducange, Spelman, et Vossius. Voyez ci-devant au mot gage l'article MORT-GAGE, et l'article suivant GAGIERES. (A)

GAGIERES, s. f. sont aussi dans la même coutume de Mets des acquisitions faites à ce titre, c'est-à-dire avec déclaration qu'on entend les posséder et en disposer comme de gagières.

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1054

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans plusieurs coutumes signifie les fruits de la terre ; quelquefois les gagnages sont pris pour les terres mêmes dont on perçait les fruits. Voyez le gloss. de M. de Laurière, au mot GAGNAGE. (A)

Création : 1 Novembre 1757

Clics : 1144

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