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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
L'usage de faire des legs est probablement aussi ancien que celui des testaments. Dès que les hommes eurent inventé une manière de régler leurs biens après leur mort, ils pratiquèrent aussi l'usage des legs particuliers en faveur de leurs parents, amis, ou autres personnes auxquelles ils voulaient faire quelque libéralité, sans néanmoins leur donner la totalité de leurs biens.
- Clics : 1751
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1128
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1092
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
Le grand bouteiller de France jouissait de ce droit, et en conséquence prenait la moitié des lies de tous les vins que l'on vendait à broche en plusieurs celliers assis en la ville de Paris. Mais plusieurs personnes se prétendaient exemptes de ce droit, entr'autres le chapitre de Paris pour ses sujets ; il avait toute juridiction pour cet objet, suivant les preuves qui en sont rapportées par M. de Laurière en son glossaire, au mot liage. Depuis la suppression de l'office de grand bouteiller, on ne connait plus à Paris ce droit de liage.
- Clics : 1173
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- Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
- Catégorie : Jurisprudence
En quelques endroits on appelle ces sortes de registres, cueilloir ou cueilleret.
La lieve contient la désignation de chaque héritage par le terroir et la contrée où il est assis, le nom du tenancier, les confins, la qualité et quotité de la redevance dont il est chargé.
Ces sortes de papiers de recette ne sont pas vraiment authentiques ; cependant les lieves anciennes et faites dans un temps non suspect, servent quelquefois de preuves pour faire de nouveaux terriers quand des titres ont été perdus par guerre ou par incendie, comme il est porté dans l'édit de Melun en faveur des ecclésiastiques.
- Clics : 1095
