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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un vol qui se commet par adresse, et non à force ouverte ni avec effraction. Le larcin a quelque rapport avec ce que les Romains appelaient furtum nec manifestum, vol caché ; ils entendaient par là celui où le voleur n'avait pas été pris dans le lieu du délit, ni encore saisi de la chose volée, avant qu'il l'eut portée où il avait dessein ; mais cette définition pouvait aussi convenir à un vol fait à force ouverte, ou avec effraction, lorsque le voleur n'avait pas été pris en flagrant délit : ainsi ce que nous entendons par larcin n'est précisément la même chose que le furtum nec manifestum. Voyez VOL. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1339

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) ce terme a dans cette matière plusieurs significations différentes, et il y a diverses sortes de rappels.

Rappel de ban, c'est lorsque quelqu'un qui a été banni d'un lieu y est rappelé, et qu'il a permission d'y revenir ; ce rappel se fait par lettres du prince, qui ne peuvent être scellées qu'en la grand-chancellerie ; l'arrêt ou jugement de condamnation doit être attaché sous le contre-scel des lettres, faute de quoi les juges ne doivent y avoir aucun égard ; ces lettres doivent être entérinées sans examiner si elles sont conformes aux charges et informations, sauf aux cours à représenter ce qu'elles jugeront à propos : si c'est un gentilhomme qui obtient de telles lettres, sa qualité de gentilhomme doit y être exprimée nommément afin que les lettres soient adressées à qui il convient. Voyez le titre 16. de l'ordonnance criminelle et le mot BANNISSEMENT.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1669

Lire la suite : RAPPEL

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) signifie occulte, et qui n'est pas apparent : on appelle vice latent celui qui n'est pas extérieur, et ne se connait que par l'usage : par exemple, en fait de chevaux, la pousse, la morve, et la courbature sont des vices latens dont le vendeur doit la garantie pendant neuf jours.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1082

Lire la suite : LATENT

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) legat à latère. Voyez ci-après LEGAT.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1104