TIREUR

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Grammaire, Jurisprudence) est celui qui tire une lettre de change sur une autre personne, c'est-à-dire, qui prie cette personne de payer pour lui à un tiers la somme exprimée dans cette lettre. Voyez CHANGE et LETTRE DE CHANGE. (A)

TIREUR, (Commerce de banque) c'est celui qui tire ou fournit une lettre de change sur son correspondant ou commissionnaire, portant ordre de payer la somme y contenue, à la personne qui lui en a donné la valeur, ou à celui en faveur duquel cette personne aura passé son ordre. (D.J.)


Clics : 1739

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HOMMÉE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est dans quelques endroits une mesure usitée pour les terres labourables et pour les vignes, qui fait à peu-près la quantité qu'un homme peut labourer en un jour au crochet. Par exemple, à Ronay en Champagne, l'hommée de terre contient environ cinquante-trois perches, de huit pieds quatre pouces de roi chacune, ce qui revient à un demi-quartier, mesure de Paris. Voyez HOMME DE VIGNE. (A)

Clics : 1180

NOMMÉE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) se dit en quelques provinces pour exprimer le dénombrement que le vassal donne à son seigneur ; ce terme de nommée vient sans doute de ce que dans cet acte, on déclare nommément chacun des héritages, droits et autres objets qui composent le fief servant. Voyez AVEU et DENOMBREMENT. (A)

Clics : 1044

HOSCHE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. ou HOCHE, OUCHE, ou OULCHE, (Jurisprudence) tiré du mot osca, terme de la basse latinité, qui est employé dans quelques coutumes pour signifier une certaine étendue de terre labourable et cultivée qui est près d'une maison, entourée de fossés ou de haies, et qui sert aux commodités de cette maison, comme pour faire venir des légumes, mettre des arbres fruitiers. Voyez la coutume de Nevers, ch. Ve art. 1. et le Gloss. de Ducange, au mot olche et osca. (A)

Clics : 1350

TONNAG

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Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
Catégorie : Jurisprudence
ou TOLLAGE, s. m. (Jurisprudence) était un impôt que quelques particuliers levaient indument sur les Doriers, qui, par ordre du roi, ramassaient l'or de paillole dans quelques rivières et montagnes de Languedoc ; il en est parlé dans un mandement adressé aux maîtres des monnaies pour empêcher ces vexations. Voyez Constant, p. 64. (A)


Clics : 1065

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  1. NOVALE
  2. TORTUR
  3. NOVICE
  4. TRIBUT
  5. TRUAGE

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