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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou PELLAGE, s. m. (Jurisprudence) est un droit dû à quelques seigneurs pour chaque bateau qui aborde en leur seigneurie : quelques-uns veulent que ce droit ait été appelé pellage, quasi appelage du latin, ad litus appellere ; mais il parait plus naturel que pallage vient de palus, qui signifie un poteau, un pieu, parce que les bateaux qui abordent dans un port, sont attachés à de gros pieux. Voyez ci-après PELLAGE, et le gloss. de Laurière, au mot pallage. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1088

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans la basse latinité panagium, est le droit de mener paitre des porcs dans les bois et forêts pour y paitre le gland. L'ordonnance des eaux et forêts contient un titre des ventes et adjudications des panages, glandées et paissons, et un autre des droits de pâturage et de panage. Ce n'est pas que ces termes panage et pâturage soient synonymes. Celui de pâturage est plus général ; il comprend toutes sortes de paisson, soit dans les champs ou dans les bois, au-lieu que le terme de panage ne se prend que pour la paisson dans les bois et forêts, et singulièrement pour la paisson des fruits sauvages : la glandée est une des espèces de fruits qui servent au panage des porcs, et les feines en sont une autre. Voyez PAISSON. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1298

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Écrit par : Jacques-Nicolas Bellin (Z)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) appelé dans la basse latinité paragium, signifiait autrefois la haute noblesse, ainsi que le remarque Ducange ; dans la suite ce terme est devenu usité pour exprimer la parité ou égalité de condition qui se trouve entre plusieurs co-seigneurs d'un même fief.

Parage, ou tenure en parage, est la possession d'un fief indivis entre plusieurs co-héritiers, dont la foi est rendue au seigneur dominant pour la totalité, par l'ainé de ses co-héritiers, que l'on appelle chemier, tandis que les puinés ses co-héritiers, qu'on appelle parageurs dans certaines coutumes, et dans d'autres parageaux, tiennent leur portion indivise du même fief, sous l'hommage de leur chemier ou ainé, sans en faire d'hommage au seigneur dominant, ni à leur ainé, lequel fait seul la foi pour tous, et les garantit sous son hommage.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1783

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme usité en matière d'eaux et forêts, pour exprimer une île nouvellement formée au milieu d'une rivière par alluvion ou amas de limon et de sable. Voyez l'ordonnance des eaux et forêts, tit. I. art. IVe (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1120