S. m. (Jurisprudence) terme usité en matière d'eaux et forêts, pour exprimer une île nouvellement formée au milieu d'une rivière par alluvion ou amas de limon et de sable. Voyez l'ordonnance des eaux et forêts, tit. I. art. IVe (A)
JAVEAU
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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