COMPLAIGNANT

adj. pris subst. (Jurisprudence) signifie la même chose que plaignant ou accusateur en matière criminelle ; il ne faut pas confondre le complaignant avec le demandeur en complainte, soit profane ou bénéficiale ; celui-ci semblerait devoir être appelé complaignant plutôt que l'autre, à cause qu'il intente la complainte ; ce terme est même usité en ce sens dans quelques provinces, mais dans l'usage commun on n'entend par le terme de complaignant, que l'accusateur ; celui qui intente complainte est qualifié demandeur en complainte. (A)

NEVEU

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) fratris ou sororis filius ; est le fils du frère ou de la sœur de celui dont on parle ; de même la nièce est la fille du frère ou de la sœur. Les neveux et nièces sont parents de leurs oncles et tantes au troisième degré, selon le droit civil, et au deuxième, selon le droit canon. L'oncle et la nièce, la tante et le neveu, ne peuvent se marier ensemble sans dispense, laquelle s'accorde même difficilement.

Suivant le droit romain, les neveux enfants des frères germains concourent dans la succession avec leurs oncles, frères germains du défunt ; ils excluent même leurs oncles qui sont seulement consanguins ou utérins. Nov. 118. cap. IIIe



Dans la coutume de Paris, et beaucoup d'autres semblables, l'oncle et le neveu d'un défunt succedent également, comme étant en même degré. Coutume de Paris, art. 339. (A)




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