adj. (Jurisprudence) signifie exclus ou déchu. Il se dit de ceux qui ont laissé passer le temps de produire ou de contredire ; ils en demeurent forclos, c'est-à-dire déchus. Voyez FORCLUSION. (A)
FORCLOS
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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