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(Jurisprudence) se dit de ce qui est de la nature des immeubles, soit réels ou fictifs.
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Détails
Écrit par :
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts, qui signifie souche d'arbres. Voyez l'art. 45. du titre premier de l'ordonnance de 1669. Ce terme parait être venu par corruption de celui d'estoc, qui dans les successions signifie souche. (A)
Création : 1 Octobre 1756
Clics : 1161
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