IMMOBILIAIRE

(Jurisprudence) se dit de ce qui est de la nature des immeubles, soit réels ou fictifs.


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S. m. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts, qui signifie souche d'arbres. Voyez l'art. 45. du titre premier de l'ordonnance de 1669. Ce terme parait être venu par corruption de celui d'estoc, qui dans les successions signifie souche. (A)