ESCLAVE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est celui qui est privé de la liberté, et qui est sous la puissance d'un maître.

Suivant le droit naturel tous les hommes naissent libres ; l'état de servitude personnelle est une invention du droit des gens. Voyez ESCLAVE.

Quelques-uns prétendent que les Lacédemoniens furent les premiers qui firent des esclaves, d'autres attribuent cela aux Assyriens, lesquels en effet furent les premiers qui firent la guerre, d'où est venue la servitude ; car les premiers esclaves furent les prisonniers pris en guerre. Les vainqueurs ayant le droit de les tuer, préférèrent de leur conserver la vie, d'où on les appela servi quasi servati, ce qui devint en usage chez tous les peuples qui avaient quelques sentiments d'humanité, c'est pourquoi les lois disent que la servitude a été introduite pour le bien public.


Clics : 1955

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EMENDER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
v. act. (Jurisprudence) signifie corriger, réformer. Le juge d'appel qui infirme la sentence d'un juge inférieur, se sert du terme émendant, c'est-à-dire corrigeant la sentence dont est appel ; et ensuite est le nouveau jugement que fait le juge d'appel. Voyez APPEL, INFIRMER, JUGE, PREMIER JUGE, SENTENCE. (A)

Clics : 3895

EMETTRE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit en parlant de certains actes ; comme émettre un appel simple ou un appel comme d'abus, c'est interjeter un appel.


Clics : 1001

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EMPRUNT

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) terme relatif à celui de prêt. Celui qui a besoin d'argent, fait un emprunt : celui qui lui fournit l'argent, fait un prêt. Voyez PRET.

Emprunt à constitution de rente, c'est lorsque celui qui emprunte une somme de deniers, se charge envers le prêteur de lui payer jusqu'au remboursement une rente, pour lui tenir lieu des intérêts ou fruits de cette somme.

Emprunt au denier vingt, trente, quarante, etc. c'est lorsque l'on emprunte à constitution de rente, et que le denier ou taux de la rente est fixé au vingtième, trentième ou quarantième du principal. Voyez CONSTITUTION DE RENTE et RENTE CONSTITUEE.


Clics : 1228

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ESPONCE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie le déguerpissement que le détenteur fait d'un héritage chargé de cens, rente, ou autre devoir, pour en être déchargé à l'avenir. Ce terme est usité dans les coutumes d'Anjou et Maine, Tours, Lodunais et Poitou. Le terme de quittance est quelquefois joint à celui d'esponce comme synonyme, non pas qu'esponce signifie une quittance proprement dite, mais pour dire que par l'esponce le détenteur quitte et abandonne l'héritage. (A)

Clics : 1340
  1. ESPORTE
  2. ESPONCION
  3. ESTIMATIF
  4. DOMICILIÉ
  5. ENGAGISTE

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