DOMINANT

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Écrit par : Jean le Rond d'Alembert (O)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) on appelle fief dominant, celui dont relève un autre fief ; et seigneur dominant, celui qui possède ce fief supérieur à l'autre. Ce terme est opposé à celui de fief servant. Voyez FIEF et SEIGNEUR VASSAL. (A)

DOMINANTE, adj. pris subst. en Musique, est des trois cordes essentielles du ton, celle qui est une quinte au dessus de la tonique. La dominante et la tonique sont les deux cordes qui constituent le ton : elles y sont chacune la fondamentale d'un accord particulier : au lieu que la médiante qui constitue le mode, n'a point d'accord à elle, et fait seulement partie de celui de la tonique.


Clics : 1019

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EMPANAGE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est dit en quelques endroits pour apanage, comme en la coutume de Senlis, art. 66, quand le duché de Valais fut baillé au duc d'Orléans par empanage, etc. Voyez APANAGE. (A)

Clics : 1168

EMPARAGE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) veut dire qui est uni à son pareil ; une fille emparagée noblement dans les coutumes d'Anjou et du Maine, et autres semblables, est celle qui est mariée suivant sa condition : c'est la même chose que ce que d'autres coutumes appellent apparagée. (A)

Clics : 1284

DONATEUR

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui qui a fait ou qui fait actuellement quelque libéralité à un autre à titre de donation, soit entre-vifs ou à cause de mort, soit par contrat de mariage ou autrement.


Clics : 1023

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DONATION

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est une pure libéralité faite volontairement par une personne à une autre.

Le terme de donation est quelquefois pris pour l'acte qui contient cette libéralité.

L'usage de donner est de tous les temps et de tous les pays. Les Romains avaient fait plusieurs lois au sujet des donations, que nous suivons encore en partie. Nos rois ont aussi fait plusieurs règlements sur cette matière, et entr'autres une ordonnance exprès en 1731, appelée l'ordonnance des donations.


Clics : 1702

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  1. DOTATION
  2. EMENDANT
  3. DOUBLAGE
  4. ENTREJOU
  5. ENTREVAL

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