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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) sont des héritages et des rentes non nobles qui proviennent de la succession des prédécesseurs de ceux auxquels ils appartiennent. Voyez l'ancien style de la cout. de Norm. tit. des successions, page 301. édit. de 1552. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1078

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

v. act. (Jurisprudence) terme d'eaux et forêts qui signifie diminuer un arbre par le bas pour l'abattre. L'ordonnance des eaux et forêts, tit. XVe art. 42. ordonne de couper les bois à la coignée et à fleur de terre, sans les écuisser ni éclater. Quelques auteurs ont regardé ces termes comme synonymes ; il parait néanmoins qu'ils ont chacun un objet différent. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1158

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

v. act. (Jurisprudence) c'est exposer le tableau ou effigie du condamné dans la place publique ; c'est l'exécution figurative du condamné, qui se fait par effigie ou représentation lorsque le condamné est absent. Voyez ci-devant EFFIGIE. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1213

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est un ecclésiastique pourvu d'une prébende dans une église cathédrale, à laquelle est attaché le droit d'institution et de juridiction sur ceux qui sont chargés d'instruire la jeunesse.

On l'appelle en quelques endroits maître d'école, en d'autres escolat, en d'autres scolastic, et en latin scolasticus ; en d'autres on l'appelle chancelier. Dans l'acte de dédicace de l'abbaye de la Sainte Trinité de Vendôme, qui est de l'an 1040, il est parlé du scolastique, qui y est nommé magister, scolaris, scolasticus ; ce qui fait connaître qu'anciennement l'écolatre était lui-même chargé du soin d'instruire gratuitement les jeunes clercs et les pauvres écoliers du diocèse ou du ressort de son église ; mais depuis, tous les écolatres se contentent de veiller sur les maîtres d'école.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1766

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