CAYAS

S. m. (Commerce) petite monnaie de cuivre qui a cours dans les Indes ; elle est empreinte d'une espèce de griffon : elle vaut les cinq sixiemes d'un denier argent de France.

DOMANIAL

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit de ce qui appartient au domaine du roi ou d'un seigneur particulier.

Bien domanial, est celui qui dépend du domaine.

Droit domanial, est celui qui fait partie du domaine, ou qui est retenu sur un bien domanial.



Causes domaniales, sont celles qui concernent le domaine du roi ou d'un seigneur. Voyez ci-devant DOMAINE. (A)




Clics : 1292

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale