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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont tous les titres, pièces, et autres preuves qui peuvent donner quelque connaissance d'une chose. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1144

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) signifie embarrassé. Mariage encombré se dit en Normandie, lorsque le mari a aliéné quelqu'héritage de sa femme. Voyez MARIAGE ENCOMBRE. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 967

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) signifie quelquefois la prisée ou évaluation d'une chose ; quelquefois on entend par le terme d'estimation, la somme même qui représente la valeur de la chose.

Toute estimation doit être faite en conscience et en la manière usitée. Les estimations frauduleuses et à vil prix ne sont jamais autorisées ; cependant on ne fait pas toujours estimation à juste valeur, par exemple, dans les pays où la crue des meubles a lieu on les estime à bas prix, parce que cette estimation ou prisée n'est que préparatoire, et que l'on sait que les meubles seront portés plus haut à la chaleur des enchères, ou que si on les prend suivant l'estimation, on y ajoutera la crue.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1640

Lire la suite : ESTIMATION

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) meubles escassables, c'est-à-dire, sujets au droit d'escarts ou escas. Voyez ci-devant ESCARTS. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1146