JURÉ

S. m. (Commerce) marchand ou artisan, élu à la pluralité des voix, pour avoir soin des affaires du corps ou de la communauté.

Le nombre des jurés n'est pour l'ordinaire que de quatre dans chaque corps ; il y a pourtant certaines communautés d'Arts et Métiers à Paris qui en ont jusqu'à six, quelques-unes cinq, et d'autres un syndic avec les quatre jurés, et quelques-unes seulement deux.

L'élection des jurés se fait tous les ans, non de tous les quatre, mais de deux seulement ; en sorte qu'ils sont en charge chacun deux années ; ce sont toujours les deux plus anciens qui doivent sortir, et quinze jours après l'élection des nouveaux jurés, ils doivent rendre compte de leur jurande.


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ENTREVAL

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) quasi intervallum, terme ancien qui se trouve dans quelques coutumes pour exprimer l'espace qui est entre deux maisons. Voyez la coutume de S. Sever, tit. de bâtir maisons, article 2. (A)

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