EPIER

S. m. (Jurisprudence) est un droit domanial qui ne se lève sous ce nom que dans la seule province de Flandres. Guypers, Burgunduc, et plusieurs autres jurisconsultes flamands, prétendent que le mot épier qu'ils rendent en latin par le terme spicarium, vient de spica, épi. En effet, cette explication développe très-bien la nature de cette redevance, qui consiste presque toujours en blé, en avoine dure et molle ; quelquefois aussi en chapons, poules, oies ; en œufs, beurre ou fromage. Le tout se paye aujourd'hui en argent, suivant les évaluations du prix actuel de ces denrées.


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DOTATION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie l'action de doter. Il se prend aussi pour les biens donnés en dot. On ne se sert ordinairement de ce terme que pour exprimer ce qui est donné aux églises, hôpitaux, communautés, et aux religieux et religieuses, pour leur ingression en religion.

Les conciles et les ordonnances ont pourvu à la dotation des cures. Voyez ce que dit à ce sujet M. Huet, liv. II. ch. Xe

La dotation d'un bénéfice est un des moyens par lesquels on en acquiert le droit de patronage. Voyez PATRONAGE.



On distingue en certains cas les biens provenans de la première dotation ou fondation d'une église, de ceux qui lui ont été donnés depuis ; par exemple, en matière de dixme, l'ancien domaine de la cure en est exempt envers les décimateurs, mais non pas les fonds donnés à la cure depuis sa première dotation. Voyez ci-devant DIXME et DOT. (A)




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