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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont plusieurs seigneurs qui ont un droit de justice commun entr'eux. Ce droit en lui-même ne peut se partager quant à l'exercice, mais les profits peuvent se partager entre les cojusticiers. Voyez HAUTE-JUSTICE et JUSTICE. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1186

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) se prend en général pour la demeure commune que quelqu'un a avec une autre personne.

C'est en ce sens qu'il est défendu aux clercs de cohabiter avec les personnes du sexe. Décrétal. lib. III. tit. IIe

La cohabitation ou demeure commune entre le père et les enfants ou entre d'autres personnes, emporte dans certaines coutumes une société tacite ; telles sont les coutumes de Poitou, Troie., et autres.

Le terme de cohabitation entre personnes conjointes par mariage, signifie quelquefois la demeure commune des conjoints : c'est en ce sens que l'ordonnance de 1639 demande, pour l'honneur et la validité du mariage, une cohabitation publique : le défaut de telle cohabitation est une marque de clandestinité ; au contraire la cohabitation publique assure la validité du mariage, l'état des conjoints, et celui des enfants. Mais la cohabitation seule n'est pas capable de faire présumer le mariage, à moins que les conjoints n'aient encore d'autres preuves de possession d'états. Voyez Henris, tome II. liv. VI. quest. 6. Duperrier, tome II. p. 454. Augeard, tome II. ch. xxviij.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1494

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Écrit par : Jean le Rond d'Alembert (O)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) amiable compositeur, est celui qui est choisi par les parties pour juger leur différend, ou pour le terminer à l'amiable selon l'équité, sans être astreint aux rigueurs du droit ni de la forme, à la différence de l'arbitre qui doit juger selon les lais. Voyez ARBITRE et ARBITRATEUR. (A)

COMPOSITEUR : quoique composition se dise dans tous les Arts libéraux, compositeur ne se dit guère qu'en Musique et en Imprimerie ; c'est celui qui compose ou qui fait la composition. Voyez au mot COMPOSITION, une esquisse des connaissances nécessaires pour savoir composer. Ce n'est pas encore assez pour faire le bon compositeur. Toute la science possible ne suffit point, sans le génie qui la met en œuvre : quelque effort que l'on puisse faire, il faut être né pour cet art ; autrement on n'y fera jamais rien que de médiocre. Il en est du compositeur comme du poète, si son astre en naissant ne l'a formé tel :

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1550

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(RENTES) voyez RENTES CONSTITUEES. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1150