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Écrit par : Edme-François Mallet (G)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. en général, acte par lequel on dénie ou l'on renonce une chose d'une manière solennelle, et même avec serment. Voyez SERMENT.

Ce mot vient du Latin abjuratio, composé de ab, de ou contre, et de jurare, jurer.

Chez les Romains le mot d'abjuration signifiait dénégation avec faux serment, d'une dette, d'un gage, d'un dépôt, ou autre chose semblable, auparavant confiée. En ce sens l'abjuration est la même chose que le parjure ; elle diffère de l'éjuration qui suppose le serment juste. Voyez PARJURE, etc.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 2887

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) se dit d'un huissier qui est présent à l'audience pour appeler les causes, imposer silence, ouvrir ou fermer les portes, et autres offices.

Grand AUDIENCIER, est le nom d'un officier de la grande chancellerie, qui rapporte à M. le chancelier les lettres qui sont à sceller, et qui y met la taxe. Il y en a quatre.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 1483

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) Voyez ANTAGONISTE, OPPOSANT, COMBAT, DUEL, etc.

Création : 28 Juin 1751

Clics : 1732

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Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie : Jurisprudence

(SERMENT D ') s. f. Jurisprudence c'est le serment de fidélité que les Anglais prêtent à leur roi en sa qualité de prince et seigneur temporel, différent de celui qu'ils lui prêtent en la qualité qu'il prend de chef de l'église anglicane, lequel s'appelle serment de suprématie. Voyez SUPREMATIE.

Le serment d'allégeance est conçu en ces termes : " Je N.... proteste et déclare solennellement devant Dieu et les hommes, que je serai toujours fidèle et soumis au Roi N.... Je professe et déclare solennellement que j'abhorre, déteste et condamne de tout mon cœur, comme impie et hérétique, cette damnable proposition, que les princes excommuniés ou destitués par le pape ou le siège de Rome, peuvent être légitimement déposés ou mis à mort par leurs sujets, ou par quelque personne que ce soit ".

Création : 28 Juin 1751

Clics : 1445

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